Listes de codes

Certains champs du schéma font référence à des listes de codes pour limiter et harmoniser les valeurs possibles des champs pour augmenter l'interopérabilité des données.

Les listes de codes peuvent être soit ouvertes, soit fermées. Les listes de codes fermées sont prévues pour être exhaustives ; par exemple la liste des codes relative aux devises couvre les unités monétaires du monde entier. Les listes de codes ouvertes sont prévues pour être représentative, mais pas exhaustives.

Les producteurs de données doivent utiliser les codes des listes de codes, à moins qu'aucun code ne convienne. Si aucun code ne convient et que la liste de codes est ouverte, alors un producteur de donnée peut utiliser un nouveau code. Si aucun code n'est approprié et que la liste de codes est fermée, alors le producteur de données est encouragé à créer une question dans le dépôt GitHub OCDS à propos de l'ajout d'un nouveau code.

Extension des listes de codes ouvertes

If you use new codes outside those in an open codelist, please document the codes in an OCDS extension and in your publication policy. Please also create an issue in the OCDS GitHub repository, so that the codes can be considered for inclusion in the codelist.

Le schéma d'instance, dans JSON Schema, a une propriété de la liste de codes pour indiquer le fichier CSV qui définit les codes dans la liste de codes (présentée dans les tableaux ci-dessous). Cela concerne également la propriété d'une liste de codes ouverte, afin d'indiquer si la liste de codes est ouverte ou fermée.

Les codes sont sensibles à la casse, et sont généralement en anglais et au format camelCase. La valeur des codes ne doit pas être traduite. L'équipe OCDS travaille avec les producteurs de données pour la publication de la traduction des titres et des définitions des codes.

Listes de codes ouvertes

Rôle de chaque partie

The organizations, economic operators or other participants in a contracting process are listed in the parties section. A single party can have one or more roles in the contracting process.

Code

Titre

Description

buyer

Acheteur

Un acheteur est une entité dont le budget sera utilisé pour payer les biens, travaux ou services liés à un marché.

procuringEntity

Organisation adjudicatrice

L'entité qui gère la commande publique. Cela peut être différent de l'acheteur qui paye, ou utilise, les biens ou services achetés.

supplier

Fournisseur

L'entité attributaire ou sous contrat pour fournir des biens, des travaux ou des services.

tenderer

Candidats

Toutes les entités qui soumettent une offre.

funder

Bailleur de fonds

Le bailleur de fonds est une entité fournissant de l'argent ou des finances pour ce processus de passation de marché.

enquirer

Requérant

Une partie qui a pris part à un échange durant la phase d'échange d'un processus de passation de marché.

payer

Payeur

Une partie réalisant un paiement dans une une transaction.

payee

Bénéficiaire

Une partie qui reçoit un paiement d'une transaction.

reviewBody

Organe de contrôle

Une partie responsable de surveiller ce processus de passation de marché. Cette partie joue souvent un rôle dans les contestations portant sur l'attribution du contrat.

interestedParty

Partie intéressée

Un candidat qui a exprimé un intérêt pour le processus de passation de marché : par exemple, en téléchargeant le dossier de consultation des entreprises ou en posant des questions de clarification.

Schéma de classification des éléments

Les livrables qui composent le marché doivent être classés selon les nomenclatures et les listes de codes existantes, telles que le Vocabulaire Commun des Marchés de l'Union Européenne (CPV).

La liste de code itemClassificationScheme est référencée par le champs schéma de l'objet Classification, lequel peut être utilisé dans de multiples contextes. Vous pouvez trouver les codes adéquats à une situation donnée en filtrant la liste de codes dans la colonne catégorie.

Code

Titre

Description

Source

Catégorie

CPV

Vocabulaire commun de l'union européenne pour les marchés publics

Le vocabulaire commun d'approvisionnement est une norme adoptée par la Commission de la Communauté européenne et qui comprend un vocabulaire principal pour la définition du sujet d'un contrat, et un vocabulaire supplémentaire pour l'ajout d'informations qualitatives supplémentaires. Le vocabulaire principal, identifié dans OCDS par le code CPV, repose sur une structure arborescente comprenant des codes allant jusqu'à 9 chiffres (un code à 8 chiffres plus un chiffre de contrôle) associé à un libellé qui décrit le type de biens, de travaux ou de services constituant l'objet du contrat. Les codes peuvent être fournis avec ou sans le chiffre de contrôle, et les applications consommant les données doivent prendre en compte cela lors du traitement des données comprenant des codes CPV.

https://simap.ted.europa.eu/web/simap/cpv

item

CPVS

Vocabulaire commun de l'Union Européenne pour les marchés publics - liste de codes supplémentaires

Le vocabulaire commun pour les marchés publics (Common Procurement Vocabulary, CPV) est une nomenclature européenne de classification uniformisée en matière de marchés publics permettant de standardiser, grâce à un vocabulaire principal, la définition de l'objet du contrat, ainsi qu'un vocabulaire supplémentaire pour ajouter des informations qualitatives complémentaires. Le vocabulaire supplémentaire, identifié dans OCDS par le code CPVS, est fondé sur un code alphanumérique avec un libellé correspondant permettant d'ajouter des détails supplémentaires sur la nature ou la destination spécifiques des biens contractés.

https://simap.ted.europa.eu/web/simap/cpv

item

GSIN

Numéro d'Identification des Biens et Services (NIBS/GSIN)

Le gouvernement fédéral canadien utilise des Numéros d'Identification des Biens et Services (NIBS/GSIN) pour identifier les descriptions de produits génériques pour ses activités de commande publique. La liste complète est publiée et maintenue sur https://buyandsell.gc.ca

https://buyandsell.gc.ca/procurement-data/goods-and-services-identification-number

item

UNSPSC

Code des produits et services standard des Nations Unies

La Classification Universelle Normalisée des Produits et des Services (UNSPSC) des Nations Unies est une convention hiérarchique utilisée pour classifier tous les produits et les services.

https://www.unspsc.org/codeset-downloads

item

CPC

Classification centrale des produits

La Classification Centrale des Produits (CPC) est une classification des produits et services promulguée par la Commission statistique des Nations Unies. Elle est destinée à être une norme internationale pour organiser et analyser les données sur la production industrielle, les comptes nationaux, les échanges et les prix.

https://unstats.un.org/unsd/classifications/Econ/cpc

item

OKDP

Classification nationale russe des produits par activité économique (1994)

Composante du système unifié de classification et de codage des informations techniques, économiques et sociales de la Fédération de Russie, utilisé pour l'information sur les appels d'offres russes jusqu'au 1er janvier 2016. Remplacé par OKPD.

http://base.consultant.ru/cons/cgi/online.cgi?req=doc;base=LAW;n=143095;fld=134;from=14052-7;rnd=0.33374630799517035

item

OKPD

Classification nationale russe des produits par activité économique (OKPD, 2014)

Cette classification fait partie du système national de normalisation de la Fédération de Russie et est basée sur l'harmonisation avec la Classification statistique des produits par activité dans la Communauté économique européenne, 2008. En usage à partir du 1er janvier 2014.

http://base.consultant.ru/cons/cgi/online.cgi?req=doc;base=LAW;n=163703;fld=134;from=170864-15;rnd=0.39699640963226557

item

CUCOP

Classificateur unique des marchés publics Mexicains

Le classificateur unique des marchés publics (Clasificador Único de las Contrataciones Públicas) est un système national mexicain de classification des biens, travaux, services et contrats de location.

https://sites.google.com/site/cnetcucop/

item

NAICS

Le système de classification des industries de l'Amérique du Nord

Le système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries développé par les agences de statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Adossé à l'accord de libre-échange nord américain, il est conçu pour élaborer des définitions communes de la structure industrielle des trois pays et un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin d'assurer que les données industrielles, classées par SCIAN soient appropriées pour l'analyse des enjeux des coûts de production telle que la performance industrielle.

https://www.census.gov/eos/www/naics/downloadables/downloadables.html

item

PSC

Codes des produits et services

Le guide des codes des produits et services (PSC) fournit des codes pour décrire les produits, les services et la recherche et développement (R&D) achetés par le gouvernement fédéral des États-Unis. Ces codes indiquent ce qui a été acheté pour chaque action contractuelle reportée dans un système d'informations achat fédéral (FPDS).

https://www.acquisition.gov/Psc-manual

item

HS

Description des produits harmonisée et système de codification

Le système harmonisé est une nomenclature internationale pour la classification des produits. Cela permet la participation des pays pour classer les biens commercialisés dans une base commune à des fins douanières. Au niveau international, le système harmonisé (HS) pour classer les biens est un système de code à 6 chiffres.

https://unstats.un.org/unsd/tradekb/Knowledgebase/50018/Harmonized-Commodity-Description-and-Coding-Systems-HS

item

Schéma de classification des unités

Les quantités de livrables (items) peuvent être fournies en utilisant une liste de codes établie pour les unités de mesure. Les listes de codes peuvent fournir des descriptions lisibles par l'utilisateur des unités ou des symboles à utiliser dans les interfaces de saisie et d'affichage.

Code

Titre

Description

UNCEFACT

Recommandation 20 de l'ONU/CEFACT

Utilisez le code commun de la dernière version de la liste de «Codes pour les unités de mesure utilisées dans le commerce international» de la recommandation 20 du CEFACT-ONU.

QUDT

Quantités, unités, dimensions et ontologies de types de données

Use the QUDT Code value.

Schéma d'identification des organisations

org-id.guide

The Organization Identifier Scheme uses the codes from org-id.guide. The latest version of the codelist can be downloaded or browsed from its website.

To add new codes to the codelist, contact the Data Support Team.

Note

Cette liste était auparavant maintenue par l'International Aid Transparency Initiative et comprise dans la documentation d'OCDS dans le fichier organizationIdentifierRegistrationAgency_iati.csv. Elle a été retirée dans OCDS 1.1.1.

Type de document

La liste suivante décrit les documents et la documentation recommandés pour la publication dans le cadre d'une mise en œuvre d'OCDS. La liste des codes indique si les documents sont considérés comme «basiques», «intermédiaires» ou «avancés» et la section d'une instance OCDS dans laquelle ils sont les plus susceptibles d'être applicables.

Les descriptions de codes sont généralement larges pour permettre leur utilisation dans une variété de processus de passation de marché y compris pour les biens, les travaux et les services et dans d'autres contextes tels que les partenariats public-privé, l'infrastructure ou les contrats de concession.

Les organisations qui publient des données doivent, autant que possible, faire correspondre leurs codes de document aux codes présents dans cette liste. Si vous utilisez cette liste dans une interface utilisateur, vous pouvez réécrire les titres et les descriptions de codes en fonction du contexte dans lequel ils sont utilisés.

Catégorie

Section

Code

Titre

Description

planning

plannedProcurementNotice

Avis de préinformation

L'avis de pré-information est un avis publié par les pouvoirs adjudicateurs leur permettant de faire connaître leur intention de passer un marché public sur les douze mois à venir. Il peut remplacer dans certains cas et de façon très encadrée, la publication d’un avis de marché.

basic

tender

tenderNotice

Avis de marché

L'avis de marché est une annonce (une publicité) publiée par l'acheteur pour informer les opérateurs économiques qu'il cherche un fournisseur ou un prestataire. Il peut être lu sur des publications spécialisées, profils d'acheteurs, sites Internet institutionnels, mais aussi presse spécialisée ou journal local.

basic

award

awardNotice

Avis d'attribution

L'avis formel qui donne les détails du contrat attribué. Cela peut être un lien vers un document téléchargeable, une page Web ou un journal officiel dans lequel l'avis est publié.

basic

contract

contractNotice

Notification de marché

L'avis formel qui donne les détails sur un contrat en cours de signature et valide le début de sa mise en œuvre. Cela peut être un lien vers un document téléchargeable, une page Web ou un journal officiel où l'avis est contenu.

basic

implementation

completionCertificate

Certificat d'achèvement

Un certificat d'achèvement publié par une autorité compétente qui fournit des preuves que les travaux ont été accomplis avec un certain niveau de qualité. Des certificats d'achèvement peuvent n'être pertinents que dans certains types de processus de passation de marché.

basic

planning

procurementPlan

Plan de commande publique

Les cahiers des clauses administratives particulières fixent les dispositions administratives propres à chaque marché.

basic

tender

biddingDocuments

Dossier de réponse à l'appel d'offres

Le règlement de la consultation précise les modalités de la mise en concurrence entre les soumissionnaires. C'est ce document qui précise à qui et où remettre l'offre, la possibilité d'une visite des lieux, le contenu attendu de l'offre, les critères de choix et leur pondération, la possibilité d'une négociation, etc.

basic

tender

technicalSpecifications

Spécifications techniques

Le cahier des charges qui définit les caractéristiques des biens ou services qui doivent être fournis, dont la qualité, la performance, la sécurité et les dimensions, ou les processus et méthodes de production ou d'approvisionnement. Le document peut également aborder la terminologie, les symboles, le packaging, les exigences en termes d'étiquetage, tant qu'ils s'appliquent à un bien ou service.

basic

tender

evaluationCriteria

Critères d'évaluation

Documentation expliquant la manière dont les offres seront évaluées.

intermediate

tender

evaluationReports

Rapport d'analyse des offres

Documentation sur l'évaluation des offres et l'application des critères d'évaluation, notamment les raisons de l'attribution.

intermediate

tender, award

contractDraft

Brouillon du contrat

Un brouillon, une version de travail, ou une copie pro forma du contrat.

intermediate

contract

contractSigned

Contrat signé

Une copie du contrat signé. Pensez à le fournir sous une forme lisible par les machines (par exemple un PDF original, un fichier aux formats Word ou Open Document) et un document séparé avec les pages scannées et signées quand c'est demandé.

intermediate

tender, award, contract

contractArrangements

Clauses de fin de contrat

Documentation des dispositions de fin de contrat(s).

intermediate

tender, award, contract

contractSchedule

Calendriers du marché

Tout document contenant des termes additionnels, des obligations ou des informations liées au marché, tel qu'un calendrier, un appendice, une annexe, une pièce jointe ou un addendum.

intermediate

implementation

physicalProgressReport

Rapport d'avancement physique

Documentation sur l'état de l'exécution, généralement par rapport à des étapes essentielles.

intermediate

implementation

financialProgressReport

Rapport de suivi financier

Documentation fournissant les dates et les montants des paiements intermédiaires réalisés (par rapport au montant total) et la source de ces paiements, comprenant les éventuels dépassements de budget. Des versions structurées de ces informations peuvent être fournies à travers les transactions sur l'exécution du contrat.

intermediate

implementation

finalAudit

Audit final

Documentation de l'audit réalisé à la fin de l'exécution du contrat.

intermediate

tender

hearingNotice

Avis d'audition publique

Documentation relative à toute audition publique qui s'est tenue dans le cadre de la planification de ce marché.

intermediate

planning

marketStudies

Études de marché

Documentation des études de marché qui ont été réalisées dans le cadre de la planification de ce processus de marché.

intermediate

tender

eligibilityCriteria

Critères d'éligibilité

Des documents détaillés sur l'éligibilité des candidats.

intermediate

tender

clarifications

Clarifications apportées aux questions des candidats

Documentation qui fournit des réponses aux problèmes soulevés dans les discussions précédents les offres ou pendant le processus d'échange.

intermediate

tender

shortlistedFirms

Entreprises présélectionnées

Documentation fournissant des informations sur les entreprises présélectionnées. Des versions structurées de ces informations peuvent être fournies en utilisant l'extension sur les offres.

advanced

planning, implementation

environmentalImpact

Impact environnemental

Documentation des étude d'impact environnemental (par exemple les impacts sur la flore, la faune, les forêts, les sites naturels exceptionnels, les émissions de carbone, etc.) et les mesures de limitation de cet impact (par exemple le contrôle de la pollution, les solutions bas carbone, le bûcheronnage durable, etc.) pour le processus de passation de marché.

advanced

planning

assetAndLiabilityAssessment

Évaluation des actifs et des passifs du gouvernement

Documentation relatifs à l'évaluation des actifs et des passifs du gouvernement liés à ce processus de passation de marché.

advanced

planning

riskProvisions

Dispositions prises pour la gestion des risques et des responsabilités

Documentation relatives aux risques gérés dans le cadre de ce processus de passation de marchés.

advanced

award

winningBid

Offre gagnante

Documentation sur l'offre gagnante comprenant, si possible, une copie intégrale de la proposition reçue.

advanced

tender, award

complaints

Plaintes et décisions

Documentation sur les réclamations reçues et les décisions prises en réponse à ces réclamations.

advanced

contract

contractAnnexe

Les annexes au contrat

Copie des annexes et de la documentation à l'appui du contrat.

advanced

tender, contract

contractGuarantees

Garanties

Documentation des garanties liées à un processus de passation de marché ou un contrat.

advanced

contract

subContract

Sous-traitance

Documentation détaillant les contrats de sous-traitance et/ou fournissant une copie des contrats de sous-traitance. Lorsque des données OCDS sur les contrats de sous-traitance sont disponibles, cela peut être déclaré en utilisant le composant relatedProcess.

advanced

planning

needsAssessment

Évaluation des besoins

Documents sur l'étude des besoins conduite pour ce processus de passation de marché abordant les demandes pour ce projet ou investissement de la part des communautés affectées ou par les futurs usagers.

advanced

planning

feasibilityStudy

Étude de faisabilité

Documentation des études de faisabilité réalisées pour ce processus de passation de marchés, fournissant des informations sur les avantages nets ou les coûts des biens, travaux ou services proposés.

advanced

planning

projectPlan

Plan de projet

Documentation de la planification du projet pour ce processus de passation de marché et, le cas échéant, une copie du document du plan du projet.

advanced

tender

billOfQuantity

Devis quantifiés

Documentation détaillant les matériaux, les pièces et la main-d'œuvre (ainsi que les termes et conditions de leur fourniture) et des informations permettant aux soumissionnaires de facilement estimer le prix des prestations. Les versions structurées des informations sur les biens et services et les quantités à chaque étape de l'appel d'offres, de l'attribution et du contrat peuvent être fournies à l'aide d'unités dans le composant sur les biens et services.

advanced

tender, bidder

bidders

Informations sur les candidats

Documentation sur les candidats ou les participants, leurs documents de validation et toute exemption de procédure pour laquelle ils sont admissibles

advanced

tender, award, contract, implementation

conflictOfInterest

Conflit d'intérêt

Documentation sur les conflits d'intérêts déclarés ou non.

advanced

implementation

debarments

Exclusions

Documentation sur les exclusions qui ont été prononcées.

advanced

tender, bid, contract, implementation

illustration

Illustrations

Images destinées à fournir des informations supplémentaires. L'URL pour les images devrait mener directement vers un fichier image que les applications peuvent afficher au sein d'une galerie d'images. Au stade de l'appel d'offres, les images peuvent être des illustrations de biens, travaux ou services requis ou à vendre. À l'étape d'exécution, les images peuvent être des illustrations ou des preuves visuelles de l'avancement concret de la prestation.

advanced

bid, award, contract

submissionDocuments

Documents joints à une offre

Documents soumis par un candidat dans le cadre de sa proposition.

advanced

contract

contractSummary

Résumé du contrat

Documentation fournissant un aperçu des principaux termes et sections du contrat. Cette documentation est généralement utilisée pour les contrats longs et complexes.

advanced

tender, award, contract, implementation

cancellationDetails

Détails sur l'annulation

Documentation sur les accords, ou les raisons, pour l'annulation d'un processus de passation de marchés, d'une attribution ou d'un contrat spécifique.

Critères d'attribution

La liste de codes des critères d'attribution décrit les fondements sur lesquels les marchés sont attribués.

Note

Cette liste de codes a été révisée dans la version 1.1 d'OCDS en supprimant les codes précédents et en introduisant un nouvel ensemble d'entrées dans la liste de codes. Les producteurs de données peuvent avoir besoin de réviser la correspondance ("mapping") de leurs systèmes internes par rapport à cette liste mise à jour des critères d'attribution.

Code

Titre

Description

Déprécié

priceOnly

Prix uniquement

L'attribution sera faite à l'offre la plus avantageuse économiquement.

costOnly

Coût uniquement

L'attribution sera faite à l'offre qualifiée qui aura démontrée le coût d'ensemble le plus faible. Une évaluation des coûts peut comprendre les implications financière de la proposition, comprenant le prix payé au fournisseur et les coûts de fonctionnement, les coûts de transition ou tout autre coût non chiffré lié au choix d'une option particulière.

qualityOnly

Qualité uniquement

L'attribution sera faite à l'offre qualifiée qui aura démontrée la meilleure qualité par rapport à une méthode d'évaluation. Le prix est soit fixe, soit défini avec un maximum établi et des facteurs de prix qui ne sont pas compris dans l'évaluation.

ratedCriteria

Critères notés

L'attribution sera faite à l'offre qualifiée démontrant le plus haut niveau par rapport à un ensemble de critères pondérés comme le prix, le coût et la qualité (comprenant par exemple l'impact environnemental et social de l'appel d'offres). Des informations structurées sur les critères individuels de qualification peuvent être fournies dans l'extension sur les exigences. Quasi-équivalent de "mieux disant".

lowestCost

Coût le plus bas

Ce code a été déprécié. Veuillez choisir un des autres codes.

1.1

bestProposal

Meilleure proposition

Ce code a été déprécié. Veuillez choisir un des autres codes.

1.1

bestValueToGovernment

Meilleur rapport qualité-prix

Ce code a été déprécié. "Critères notés" est une alternative probable pour la plupart des procédures correspondant à ce code.

1.1

singleBidOnly

Offre unique seulement

Ce code a été déprécié. Veuillez choisir un des autres codes.

1.1

Méthode de soumission des offres

La liste de codes sur les méthodes de soumission des offres est utilisée pour identifier le mécanisme par lequel une offre peut être soumise.

Code

Titre

Description

electronicSubmission

Soumission électronique

Les offres seront reçues via une plateforme électronique de passation de marché.

electronicAuction

Enchère électronique

Les offres seront reçues via une plateforme électronique d'enchères.

written

Écrit

Les offres seront reçues via des documents écrits, livrés sous forme de copies papier, ou via un système d'e-mail générique, ou via un mécanisme similaire.

inPerson

En personne

Les offres ne seront reçues que si elles sont remises physiquement, en personne, et au lieu indiqué dans submissionMethodDetails ou dans la documentation jointe.

Type d'étapes

Le bloc sur les étapes peut être utilisé pour représenter une grande variété d'événements au cours de la durée d'un processus de passation des marchés. La liste de codes de types d'étapes est utilisée pour indiquer la nature de chaque étape.

Code

Titre

Description

preProcurement

Étapes préalables au processus de passation du marché

Pour des événements durant la phase de planification ou antérieure à la commande publique du processus, tels que la préparation d'études clés.

approval

Étapes de validation

Pour des événements tels que la signature du marché ou du projet.

engagement

Étapes de consultation

Pour les étapes de consultation, comme une audience publique.

assessment

Étapes de l'évaluation

Pour des étapes de la sélection, comme la date de réunion d'un comité.

delivery

Étapes de réalisation

Pour des étapes de réalisation comme la date à laquelle un bien ou service doit être livré.

reporting

Étapes de reporting

Pour des étapes de reporting, par exemple lorsque des rapports clés doivent être fournis.

financing

Étapes du financement

Pour les événements relatifs au financement de la procédure de contractualisation. Dans un partenariat public-privé, de tels événements pourraient inclure, par exemple, la planification des paiements et les transferts de capitaux.

payment

Échéances de paiement.

Pour les étapes (échéances) de paiement, comme la date à laquelle un paiement doit être effectué au titulaire. Si le status de l'étape de paiement du contrat est 'met', alors le contrat doit avoir une saisie pour le paiement au titre de ses implementation.transactions.

Catégorie étendue de passation de marché

La liste de codes sur les catégories étendues de commande publique est utilisée pour fournir des détails additionnels sur l'étendue d'un processus de passation de marché.

Code

Titre

Description

goods

Biens et ressources

Ce processus de passation de marché implique des biens ou des fournitures physiques ou électroniques.

works

Travaux

Ce processus de passation de marchés implique la construction, la réparation, la réhabilitation, la démolition, la restauration ou l'entretien d'un actif ou d'une infrastructure.

services

Prestation de service

Ce processus de passation de marchés implique des services professionnels d'une certaine forme, généralement contractés sur la base de résultats mesurables ou de livrables. Lorsque le code consultingServices est aussi disponible ou utilisé pour les données d'un jeu de données particulier, le code services ne doit être utilisé que pour des services autres que du conseil.

consultingServices

Services de conseil

Ce processus de passation de marchés implique des services professionnels fournis sous la forme de conseil.

Listes de codes fermées

Tag d'instance

Un processus contractuel peut, avec le temps, entraîner la publication d'un certain nombre d'instances de données. Celles-ci doivent avoir un tag pour indiquer l'étape de processus de passation des marchés à laquelle elles se rapportent.

Code

Titre

Description

planning

Planification

Un processus de passation de marchés est proposé ou prévu. L'information dans la section sur l'appel d'offres décrit le processus proposé. Le champ tender.status devrait être utilisé pour identifier si la planification se trouve à un stade précoce du processus ou s'il existe des plans détaillés pour que l'appel d'offres se développe.

planningUpdate

Mise à jour du planning

Les détails d'un processus de passation de marchés proposé ou prévu sont mis à jour. Cela pourrait inclure l'ajout d'informations et de documents tirés de la consultation de la société civile, des détails révisés ou des étapes pour un processus de passation de marché proposé ou une mise à jour du champ tender.status pour indiquer qu'une proposition a été retirée.

tender

Appel d'offre

Fournit des informations sur un nouveau processus d'appel d'offres (appel à propositions). L'instance sur l'appel d'offres doit contenir des détails sur les produits ou services recherchés.

tenderAmendment

Modification d'un appel d'offres

La modification d'instance existante d'appel d'offres. Il devrait y avoir au moins une instance d'appel d'offres avec le même ocid, mais avec une date d'instance antérieure avant qu'une modification tenderAmendment ne soit publiée. Le terme "modification" a une signification juridique dans de nombreux systèmes juridiques.

tenderUpdate

Mise à jour de l'appel d'offre

Une mise à jour d'une instance d'appel d'offres existante. Il devrait y avoir au moins une instance d'appel d'offres avec le même ocid mais une date d'instance antérieure, avant qu'une instance tenderUpdate ne soit publiée. Une mise à jour peut ajouter de nouvelles informations ou apporter des corrections aux informations publiées de manière antérieure. Ce tag ne devrait pas être utilisé pour des modifications légales formelles à un appel d'offres, pour lequel le tag tenderAmendment doit être utilisé.

tenderCancellation

Annulation de l'appel d'offre

L'annulation d'un appel d'offre existant. Il devrait y avoir au moins une instance avec le même ocid, mais à une date d'instance antérieure, qui fournit des détails sur l'appel d'offres annulé.

award

Attribution

Fournir des informations sur l'attribution d'un contrat. Une ou plusieurs sections d’attribution seront présentes, et la section sur l'appel d'offre peut contenir des détails sur le processus menant à l’attribution.

awardUpdate

Mise à jour de l'attribution

Une mise à jour d'une instance d'attribution existante. Il devrait y avoir au moins une instance d'attribution avec le même ocid, mais à une date d'instance antérieure avant la publication d'un awardUpdate. Une mise à jour peut ajouter de nouvelles informations ou apporter des corrections.

awardCancellation

Annulation de l'attribution du marché

Fournit des informations sur l'annulation d'une attribution.

contract

Contrat

Fournit des informations sur les détails d'un contrat qui a été ou sera conclu. La section sur l'appel d'offres pourrait être remplie de détails sur le processus menant au contrat et la section d'attribution peut contenir des détails sur l'attribution sur la base de laquelle ce contrat sera signé.

contractUpdate

Mise à jour du contrat

Fournit des informations sur les mises à jour d'un contrat. Il devrait y avoir au moins une instance de contrat avec le même ocid, mais à une date d'instance antérieure, avant qu'un contractUpdate ne soit publié. Une mise à jour peut ajouter de nouvelles informations ou apporter des corrections aux informations publiées antérieurement. Ce tag ne devrait pas être utilisé pour des modifications légales formelles à un contrat, pour lequel le tag contractAmendment doit être utilisé.

contractAmendment

Modifications du contrat

Une modification à une instance existante de contrat. Il devrait y avoir au moins une instance de contrat avec le même ocid, mais avec une date d'instance antérieure avant qu'une modification contractAmendment ne soit publiée. Le terme modification a une signification juridique dans de nombreux systèmes juridiques.

implementation

Exécution

Fournir de nouvelles informations sur la phase d'exécution d'un processus de passation de marchés.

implementationUpdate

Mise à jour de l'exécution

Met à jour des informations existantes fournies sur l'exécution d'un processus de passation de marchés.

contractTermination

Fin d'un contrat

Fournir des informations sur la fin d'un contrat.

compiled

Archive compilée

Ce tag est utilisé seulement dans des archives compilées qui ont fusionné plusieurs instances pour fournir un aperçu du contrat et de l'historique des versions.

Type de lancement du marché

Les processus de commande publique peuvent être initiés à travers un certain nombre de procédures. Actuellement, la seule valeur valide dans cette liste de codes est 'tender'. Les futures versions du standard prendront en charge d'autres types de lancement de marché. Le type de lancement de marché peut fournir des informations aux applications sur les différents composants de données et les instances qu'ils devraient attendre d'un processus de commande publique.

Code

Titre

Description

tender

Appel d'offre

Un appel d'offres ouvert et concurrentiel pour passer des marchés. Le processus implique généralement d'inviter publiquement les entreprises qui pourraient potentiellement soumettre des offres en vue de leur évaluation et de la sélection d'un ou des gagnant(s).

État de l'appel d'offres

Le champ tender.status sert à indiquer l'état actuel d'un processus d'appel d'offres. Les options suivantes sont disponibles :

Code

Titre

Description

planning

Planning

Un futur processus de passation de marchés est en cours d'examen. Des informations précises sur le processus peuvent être fournies dans la section sur l'appel d'offres. Un processus avec ce statut pourrait fournir des informations sur des possibilités d'engagements ou des opportunités de consultation, au cours desquelles les détails d'une offre ultérieure peuvent être façonnés.

planned

Planifié

Un processus de passation de marchés est programmé, mais il n'a pas encore débuté. Les détails des dates planifiées peuvent être fournis dans le composant d'appel d'offres.

active

Actif

Un processus d'appel d'offres est en cours.

cancelled

Annulée

Le processus d'appel d'offres a été annulé.

unsuccessful

Infructeux

Le processus d'appel d'offres s'est révélé infructueux.

complete

Clôturé

Le processus d'appel d'offres est terminé.

withdrawn

Retiré

Aucune information supplémentaire sur ce processus n'est disponible sous cet ocid.

Note

Le statut "planning" a été introduit dans la version 1.1.

Procédure

Un processus de passation de marchés vise à satisfaire les exigences identifiées au stade de la planification. La procédure de passation de marchés est la procédure utilisée pour commander les travaux, les biens ou les services nécessaires. La liste de codes de procédure s'appuie sur les définitions d'un marché ouvert, sélectif et limité fournies par l'Accord sur les marchés publics de l'OMC et ajoute un code "direct" supplémentaire pour les attributions sans concurrence.

Code

Titre

Description

open

Ouvert

Tous les fournisseurs intéressés peuvent soumettre une offre.

selective

Sélectif

Seuls les fournisseurs qualifiés sont invités à soumettre une offre.

limited

Limité

L'organisme acheteur contacte un certain nombre de fournisseurs de son choix.

direct

Direct

Le contrat est attribué à un seul fournisseur sans compétition.

Remarque : le code "direct" a été introduit dans la version 1.1. Les producteurs de données qui ont utilisée une concordance de codes avant la version 1.1 peuvent avoir publié des procédures directes avec le code 'limited' et peuvent avoir besoin de revoir leur concordance.

Catégorie de passation de marché

La liste de codes sur la catégorie de passation de marché sert à indiquer l'objectif principal d'un processus de passation de marchés. Lorsqu'un processus de passation de marchés couvre plus d'une des options ci-dessous, les producteurs de données peuvent utiliser le champ additionalProcurementCategories avec une liste de valeurs tirées de la liste de codes ouverte extendedProcurementCategory.

Code

Titre

Description

goods

Biens et ressources

Le principal objet de ce processus de passation de marchés concerne des biens ou des ressources physiques ou électroniques.

works

Travaux

L'objet principal de ce processus de passation de marchés implique la construction, la réparation, la réhabilitation, la démolition, la restauration ou l'entretien de certains actifs ou infrastructures.

services

Prestation de service

L'objet principal de ce processus de passation de marchés implique des services professionnels d'une certaine forme, généralement contractés sur la base de résultats mesurables ou de livrables.

État de l'attribution

Une attribution de marché passe par plusieurs étapes. L'état d'une attribution peut être mis à jour via la publication de nouvelles instances.

Code

Titre

Description

pending

En attente

Ce marché a été attribué mais n'a pas encore commencé. Cela peut être dû à un délai de suspension ou à un autre processus.

active

Actif

Cette attribution a été faite et est actuellement en vigueur.

cancelled

Annulée

Cette attribution a été annulée.

unsuccessful

Infructeux

Ce marché n'a pas pu être correctement attribué. Si des éléments du marchés ou des détails sur les fournisseurs sont inclus dans la section "attribution", ceux-ci réduisent la portée de l'attribution non retenue (c.-à-d. l'attribution d'éléments notés ou l'attribution au fournisseur noté n'a pas abouti, mais d'autres attributions figurant dans l’offre, ou à des fournisseurs différents peuvent être validées).

Le champ awardStatus et la liste de codes associée sont utilisés pour indiquer qu'un appel d'offres n'a pas abouti à une attribution (avec la valeur "awardStatus":"unsuccessful")

État du contrat

Les contrats peuvent passer par plusieurs status. Le statut d'un contrat peut être mis à jour via la publication de nouvelles instances.

Code

Titre

Description

pending

En attente

Ce contrat a été proposé mais n'est pas encore entré en vigueur. Il est probablement en attente de signature.

active

Actif

Ce contrat a été signé par toutes les parties et est maintenant légalement en vigueur.

cancelled

Annulée

Ce contrat a été annulé avant d'être signé.

terminated

Terminé

Ce contrat était signé, il est en vigueur et vient de se terminer. Cela peut être dû à la bonne exécution du contrat à la date prévue, ou à une résiliation anticipée pour cause de non-achèvement.

État de l'étape

Code

Titre

Description

scheduled

Planifié

Cette étape a été planifiée pour la date dans milestone.dueDate. L'avancement vers l'étape n'a pas encore été évalué à la date milestone.dateModified.

met

Atteint

Cette étape a été atteinte. La date à laquelle elle a été réalisée doit être placée dans le champ milestone.dateMet.

notMet

Non atteint

Cet étape n'a pas été atteinte à la date à laquelle elle a été examiné pour la dernière fois (voir milestone.dateModified).

partiallyMet

Partiellement atteint

Ce jalon a été jugé partiellement atteint à la date de la dernière révision (voir milestone.dateModified).

Devise

La devise de chaque montant doit être indiquée au moyen d'un code composé de 3 lettres majuscules, tiré du standard ISO 4217.

Code

Titre

Valide jusqu'à date

AED

UAE Dirham

AFN

Afghani

ALL

Lek

AMD

Armenian Dram

ANG

Netherlands Antillean Guilder

AOA

Kwanza

ARS

Argentine Peso

AUD

Australian Dollar

AWG

Aruban Florin

AZN

Azerbaijan Manat

BAM

Convertible Mark

BBD

Barbados Dollar

BDT

Taka

BGN

Bulgarian Lev

BHD

Bahraini Dinar

BIF

Burundi Franc

BMD

Bermudian Dollar

BND

Brunei Dollar

BOB

Boliviano

BOV

Mvdol

BRL

Brazilian Real

BSD

Bahamian Dollar

BTN

Ngultrum

BWP

Pula

BYN

Belarusian Ruble

BZD

Belize Dollar

CAD

Canadian Dollar

CDF

Congolese Franc

CHE

WIR Euro

CHF

Swiss Franc

CHW

WIR Franc

CLF

Unidad de Fomento

CLP

Chilean Peso

CNY

Yuan Renminbi

COP

Colombian Peso

COU

Unidad de Valor Real

CRC

Costa Rican Colon

CUC

Peso Convertible

CUP

Cuban Peso

CVE

Cabo Verde Escudo

CZK

Czech Koruna

DJF

Djibouti Franc

DKK

Danish Krone

DOP

Dominican Peso

DZD

Algerian Dinar

EGP

Egyptian Pound

ERN

Nakfa

ETB

Ethiopian Birr

EUR

Euro

FJD

Fiji Dollar

FKP

Falkland Islands Pound

GBP

Pound Sterling

GEL

Lari

GHS

Ghana Cedi

GIP

Gibraltar Pound

GMD

Dalasi

GNF

Guinean Franc

GTQ

Quetzal

GYD

Guyana Dollar

HKD

Hong Kong Dollar

HNL

Lempira

HRK

Kuna

HTG

Gourde

HUF

Forint

IDR

Rupiah

ILS

New Israeli Sheqel

INR

Indian Rupee

IQD

Iraqi Dinar

IRR

Iranian Rial

ISK

Iceland Krona

JMD

Jamaican Dollar

JOD

Jordanian Dinar

JPY

Yen

KES

Kenyan Shilling

KGS

Som

KHR

Riel

KMF

Comorian Franc

KPW

North Korean Won

KRW

Won

KWD

Kuwaiti Dinar

KYD

Cayman Islands Dollar

KZT

Tenge

LAK

Lao Kip

LBP

Lebanese Pound

LKR

Sri Lanka Rupee

LRD

Liberian Dollar

LSL

Loti

LYD

Libyan Dinar

MAD

Moroccan Dirham

MDL

Moldovan Leu

MGA

Malagasy Ariary

MKD

Denar

MMK

Kyat

MNT

Tugrik

MOP

Pataca

MRU

Ouguiya

MUR

Mauritius Rupee

MVR

Rufiyaa

MWK

Malawi Kwacha

MXN

Mexican Peso

MXV

Mexican Unidad de Inversion (UDI)

MYR

Malaysian Ringgit

MZN

Mozambique Metical

NAD

Namibia Dollar

NGN

Naira

NIO

Cordoba Oro

NOK

Norwegian Krone

NPR

Nepalese Rupee

NZD

New Zealand Dollar

OMR

Rial Omani

PAB

Balboa

PEN

Sol

PGK

Kina

PHP

Philippine Peso

PKR

Pakistan Rupee

PLN

Zloty

PYG

Guarani

QAR

Qatari Rial

RON

Romanian Leu

RSD

Serbian Dinar

RUB

Russian Ruble

RWF

Rwanda Franc

SAR

Saudi Riyal

SBD

Solomon Islands Dollar

SCR

Seychelles Rupee

SDG

Sudanese Pound

SEK

Swedish Krona

SGD

Singapore Dollar

SHP

Saint Helena Pound

SLL

Leone

SOS

Somali Shilling

SRD

Surinam Dollar

SSP

South Sudanese Pound

STN

Dobra

SVC

El Salvador Colon

SYP

Syrian Pound

SZL

Lilangeni

THB

Baht

TJS

Somoni

TMT

Turkmenistan New Manat

TND

Tunisian Dinar

TOP

Pa’anga

TRY

Turkish Lira

TTD

Trinidad and Tobago Dollar

TWD

New Taiwan Dollar

TZS

Tanzanian Shilling

UAH

Hryvnia

UGX

Uganda Shilling

USD

US Dollar

USN

US Dollar (Next day)

UYI

Uruguay Peso en Unidades Indexadas (UI)

UYU

Peso Uruguayo

UYW

Unidad Previsional

UZS

Uzbekistan Sum

VES

Bolívar Soberano

VND

Dong

VUV

Vatu

WST

Tala

XAF

CFA Franc BEAC

XAG

Silver

XAU

Gold

XBA

Bond Markets Unit European Composite Unit (EURCO)

XBB

Bond Markets Unit European Monetary Unit (E.M.U.-6)

XBC

Bond Markets Unit European Unit of Account 9 (E.U.A.-9)

XBD

Bond Markets Unit European Unit of Account 17 (E.U.A.-17)

XCD

East Caribbean Dollar

XDR

SDR (Special Drawing Right)

XOF

CFA Franc BCEAO

XPD

Palladium

XPF

CFP Franc

XPT

Platinum

XSU

Sucre

XTS

Codes specifically reserved for testing purposes

XUA

ADB Unit of Account

XXX

The codes assigned for transactions where no currency is involved

YER

Yemeni Rial

ZAR

Rand

ZMW

Zambian Kwacha

ZWL

Zimbabwe Dollar

ADP

Andorran Peseta

2003-07

AFA

Afghani

2003-01

ALK

Old Lek

1989-12

AOK

Kwanza

1991-03

AON

New Kwanza

2000-02

AOR

Kwanza Reajustado

2000-02

ARA

Austral

1992-01

ARP

Peso Argentino

1985-07

ARY

Peso

1989/1990

ATS

Schilling

2002-03

AYM

Azerbaijan Manat

2005-10

AZM

Azerbaijanian Manat

2005-12

BAD

Dinar

1998-07

BEC

Convertible Franc

1990-03

BEF

Belgian Franc

2002-03

BEL

Financial Franc

1990-03

BGJ

Lev A/52

1989/1990

BGK

Lev A/62

1989/1990

BGL

Lev

2003-11

BOP

Peso boliviano

1987-02

BRB

Cruzeiro

1986-03

BRC

Cruzado

1989-02

BRE

Cruzeiro

1993-03

BRN

New Cruzado

1990-03

BRR

Cruzeiro Real

1994-07

BUK

Kyat

1990-02

BYB

Belarusian Ruble

2001-01

BYR

Belarusian Ruble

2017-01

CHC

WIR Franc (for electronic)

2004-11

CSD

Serbian Dinar

2006-10

CSJ

Krona A/53

1989/1990

CSK

Koruna

1993-03

CYP

Cyprus Pound

2008-01

DDM

Mark der DDR

1990-07/1990-09

DEM

Deutsche Mark

2002-03

ECS

Sucre

2000-09

ECV

Unidad de Valor Constante (UVC)

2000-09

EEK

Kroon

2011-01

ESA

Spanish Peseta

1978/1981

ESB

"A" Account (convertible Peseta Account)

1994-12

ESP

Spanish Peseta

2002-03

FIM

Markka

2002-03

FRF

French Franc

2002-03

GEK

Georgian Coupon

1995-10

GHC

Cedi

2008-01

GHP

Ghana Cedi

2007-06

GNE

Syli

1989-12

GNS

Syli

1986-02

GQE

Ekwele

1986-06

GRD

Drachma

2002-03

GWE

Guinea Escudo

1978/1981

GWP

Guinea-Bissau Peso

1997-05

HRD

Croatian Dinar

1995-01

IEP

Irish Pound

2002-03

ILP

Pound

1978/1981

ILR

Old Shekel

1989/1990

ISJ

Old Krona

1989/1990

ITL

Italian Lira

2002-03

LAJ

Pathet Lao Kip

1979-12

LSM

Loti

1985-05

LTL

Lithuanian Litas

2014-12

LTT

Talonas

1993-07

LUC

Luxembourg Convertible Franc

1990-03

LUF

Luxembourg Franc

2002-03

LUL

Luxembourg Financial Franc

1990-03

LVL

Latvian Lats

2014-01

LVR

Latvian Ruble

1994-12

MGF

Malagasy Franc

2004-12

MLF

Mali Franc

1984-11

MRO

Ouguiya

2017-12

MTL

Maltese Lira

2008-01

MTP

Maltese Pound

1983-06

MVQ

Maldive Rupee

1989-12

MXP

Mexican Peso

1993-01

MZE

Mozambique Escudo

1978/1981

MZM

Mozambique Metical

2006-06

NIC

Cordoba

1990-10

NLG

Netherlands Guilder

2002-03

PEH

Sol

1989/1990

PEI

Inti

1991-07

PES

Sol

1986-02

PLZ

Zloty

1997-01

PTE

Portuguese Escudo

2002-03

RHD

Rhodesian Dollar

1978/1981

ROK

Leu A/52

1989/1990

ROL

Old Leu

2005-06

RUR

Russian Ruble

2004-01

SDD

Sudanese Dinar

2007-07

SDP

Sudanese Pound

1998-06

SIT

Tolar

2007-01

SKK

Slovak Koruna

2009-01

SRG

Surinam Guilder

2003-12

STD

Dobra

2017-12

SUR

Rouble

1990-12

TJR

Tajik Ruble

2001-04

TMM

Turkmenistan Manat

2009-01

TPE

Timor Escudo

2002-11

TRL

Old Turkish Lira

2005-12

UAK

Karbovanet

1996-09

UGS

Uganda Shilling

1987-05

UGW

Old Shilling

1989/1990

USS

US Dollar (Same day)

2014-03

UYN

Old Uruguay Peso

1989-12

UYP

Uruguayan Peso

1993-03

VEB

Bolivar

2008-01

VEF

Bolívar

2018-08

VNC

Old Dong

1989/1990

XEU

European Currency Unit (E.C.U)

1999-01

XFO

Gold-Franc

2006-10

XFU

UIC-Franc

2013-11

XRE

RINET Funds Code

1999-11

YDD

Yemeni Dinar

1991-09

YUD

New Yugoslavian Dinar

1990-01

YUM

New Dinar

2003-07

YUN

Yugoslavian Dinar

1995-11

ZAL

Financial Rand

1995-03

ZMK

Zambian Kwacha

2012-12

ZRN

New Zaire

1999-06

ZRZ

Zaire

1994-02

ZWC

Rhodesian Dollar

1989-12

ZWD

Zimbabwe Dollar

2008-08

ZWN

Zimbabwe Dollar (new)

2006-09

ZWR

Zimbabwe Dollar

2009-06